Déposée le 6 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC DAWANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Art Tribal 01 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREDERIC DAWANCE domicilié(e) 3a RUE DU-ROVERAY,1207 GENEVE,SUISSE - 1207 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC DAWANCE SARL C/O FREDERIC DAWANCE domicilié(e) 8, RUE DE MADRID,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Art Tribal 01 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERIC DAWANCE SARL - 3a RUE DU-ROVERAY,1207 GENEVE,SUISSE - 1207 - France
FREDERIC DAWANCE SARL C/O FREDERIC DAWANCE - 8, RUE DE MADRID,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433494 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
1. Produit de l'imprimerie, photographies et matériel d'enseignement dans le domaine de l'art et de l'ethnographie, à l'exception des appareils. 2. Service d'abonnement de périodiques et livres, gestion de fichiers informatiques. Publicité et location d'espace publicitaire. 3. Publication de périodiques et de livres. Production de films dans le domaine de l'art et de l'ethnographie. Organisation de concours et d'expositions. Publication en ligne de livres et de périodiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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